Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LES GRAINS GALETS
CAVE DES VIGNERONS, SCA
CAVE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3523879
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2027
DOMAINE LES GRAINS GALETS de CAVE DES VIGNERONS

Présentation de la marque DOMAINE LES GRAINS GALETS

Déposée le 10 septembre 2007 par CAVE DES VIGNERONS et CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES GRAINS GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Les déposants sont CAVE DES VIGNERONS, SCA domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NOVELLA FREDERIC domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque DOMAINE LES GRAINS GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES GRAINS GALETS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES MILLE GALETS , DOMAINE VALMEYRANE


CAVE DES VIGNERONS, SCA - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France - SIREN 7

CAVE DES VIGNERONS - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


M. NOVELLA FREDERIC - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647471 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-04-27

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